Conditions Générales de Vente — CALQO

Dernière mise à jour : [DATE]

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes effectuées sur le site internet CALQO.

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1. Identification du vendeur

Le site est exploité par :

CALQO
Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
SIREN / numéro d'immatriculation : [À COMPLÉTER]
E-mail : [À COMPLÉTER]

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site CALQO, dans la limite des stocks disponibles.

CALQO s'efforce de présenter les produits et leurs caractéristiques de manière aussi précise que possible.

Les photographies et visuels présentés sur le site sont fournis à titre illustratif. De légères différences de couleur ou de rendu peuvent notamment apparaître selon l'écran utilisé.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués sur le site au moment de la commande.

Les prix sont exprimés en [EUR / autre devise] et incluent ou excluent les taxes conformément à la réglementation applicable.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.

CALQO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable à une commande est celui affiché au moment de la validation de celle-ci.

4. Commande

Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant de confirmer sa commande, le client peut vérifier et modifier les informations saisies.

La validation de la commande constitue une confirmation de l'achat et implique l'acceptation des présentes CGV.

Un e-mail de confirmation est envoyé au client après validation de la commande.

CALQO se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de problème de paiement, d'erreur manifeste concernant le prix ou le produit, de suspicion de fraude ou pour tout autre motif légitime.

5. Paiement

Le paiement est effectué selon les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

La commande est généralement traitée après confirmation du paiement.

Les informations bancaires sont traitées par le prestataire de paiement sécurisé utilisé par CALQO. CALQO ne conserve pas les données bancaires complètes du client, sauf disposition légale contraire.

6. Livraison

Les commandes sont préparées dans les délais indiqués dans notre Politique d'expédition.

Les délais de livraison sont estimatifs et peuvent varier selon la destination, le transporteur et les circonstances indépendantes de CALQO.

Le client doit vérifier l'exactitude de son adresse de livraison avant de valider sa commande.

En cas d'adresse incorrecte ou incomplète fournie par le client, des frais supplémentaires peuvent être appliqués lorsque ceux-ci sont effectivement engagés.

Les éventuels droits de douane, taxes d'importation ou frais de dédouanement applicables à une livraison internationale sont à la charge du client, sauf indication contraire lors de la commande.

7. Droit de rétractation

Lorsque la réglementation applicable le prévoit, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le client doit informer CALQO de sa décision de se rétracter avant l'expiration de ce délai.

Le produit doit être retourné conformément aux instructions communiquées par CALQO.

Les produits retournés doivent, lorsque cela est possible, être dans leur état d'origine, complets et correctement protégés.

Le remboursement intervient conformément à la réglementation applicable, sous réserve des conditions légales relatives au retour des produits.

Certains produits peuvent être exclus du droit de rétractation lorsque la loi le permet, notamment certains produits personnalisés ou descellés qui ne peuvent être retournés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

8. Retours et remboursements

Pour effectuer un retour, le client doit contacter CALQO à l'adresse suivante :

E-mail : [À COMPLÉTER]

Les modalités et l'adresse de retour seront communiquées au client selon la situation.

Les remboursements sont effectués via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire et dans les limites prévues par la réglementation applicable.

9. Garanties légales

Le client consommateur bénéficie des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, lorsque celles-ci sont applicables.

Ces garanties s'exercent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement proposée par CALQO.

10. Produits défectueux ou endommagés

Si un produit arrive endommagé, présente un défaut ou ne correspond pas à la commande, le client doit contacter CALQO dans les meilleurs délais en indiquant son numéro de commande et, lorsque cela est utile, en joignant des photographies du produit et de son emballage.

CALQO examinera la demande et proposera la solution prévue par la réglementation applicable.

11. Propriété intellectuelle

Les éléments composant le site CALQO, notamment les marques, logos, textes, photographies, vidéos, graphismes et designs, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

12. Responsabilité

CALQO ne pourra être tenu responsable d'un retard ou d'une inexécution résultant d'un événement indépendant de sa volonté ou constituant un cas de force majeure au sens de la réglementation applicable.

Cette limitation ne prive pas le consommateur de ses droits légaux.

13. Données personnelles

Les données personnelles des clients sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de CALQO.

Les informations nécessaires au traitement et à l'expédition des commandes peuvent notamment être utilisées afin de permettre l'exécution du contrat, la gestion du paiement, la livraison et le service client.

14. Règlement des litiges

En cas de difficulté ou de litige, le client est invité à contacter CALQO afin de rechercher en priorité une solution amiable.

Lorsque la réglementation applicable le prévoit, le consommateur peut également recourir aux dispositifs de médiation ou aux autres mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges disponibles dans son pays.

15. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit [À COMPLÉTER — pays applicable], sous réserve des dispositions impératives protectrices dont peut bénéficier le consommateur dans son pays de résidence.

16. Modification des CGV

CALQO se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le client au moment de la validation de cette commande.